Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICES DE L'IMPERATRICE
CONFISERIES CARIBEENNES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1379037
Date de dépôt :
10/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/1996

Présentation de la marque DELICES DE L'IMPERATRICE

Déposée le 10 février 1986 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIES CARIBEENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICES DE L'IMPERATRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIES CARIBEENNES domicilié(e) 97290 MARIN, Martinique. - France.

La marque DELICES DE L'IMPERATRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES DE L'IMPERATRICE est expirée depuis le 10 février 1996.

CONFISERIES CARIBEENNES a également déposé les autres marques suivantes : REGAL'RHUM , CREOLITOS , BONBINOS , TI CONFI , MENTINOS , ATOUMO , CARAMIAM , SUNNIES , TROPIGOM , MAZURKA


CONFISERIES CARIBEENNES, Société Anonyme - 97290 MARIN, Martinique. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Confiseries